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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
— 1. Votre commande
— 2. Prix
— 3. Règlement
— 4. Garanties / Retours / Remboursement
— 5. Clause de réserve de propriété
— 6. Responsabilité
— 7. Données personnelles - Droit d'accès
— 8. Propriété intellectuelle
— 9. Clause de compétence d'attribution
1. Votre commande
Votre commande sera préparée dans un délai maximum d'une semaine auquel s'ajoute le délai d'acheminement postal.
En France métropolitaine, le délai "colissimo" indiqué par la Poste est de 48 h.
Dans tous les autres cas, les délais moyens d'acheminement sont de 12 à 17 jours.
Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. A défaut de disponibilité d'un article, nous nous engageons à vous en informer au plus vite.
Nos marchandises sont expédiées selon leurs dimensions et leurs poids, soit par la poste, soit par le transporteur.
Afin de pouvoir vous garantir un service optimal, il est recommandé de nous préciser une adresse de livraison où le livreur ou facteur trouvera toujours quelqu'un à qui remettre votre colis ou faire émarger le bordereau de livraison. En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres.
Nous vous confirmons systématiquement votre commande sur internet par
e-mail.
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2. Prix
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées en Euro.
Tous nos prix sont indiqués TVA incluse, au taux en vigueur au moment de la passation de la commande. Ces prix s'entendent hors participation aux frais d'emballage et d'envoi.
Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits.
Les variations de prix dues à nos fournisseurs ou à la parité des monnaies peuvent nous contraindre à modifier ceux-ci sans préavis.
Toute commande livrée en dehors du territoire de l'Union Européenne pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes liés à la livraison d'un article sont à la charge du destinataire et relèvent de votre responsabilité.
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3. Règlement
Vous pouvez régler votre commande :
- sur le site : le règlement se fait uniquement par carte bancaire. Ce mode de paiement est sécurisé par le Crédit Lyonnais (LCL).
- par voie postale : imprimer le bon de commande et joindre un chèque bancaire ou postale à l'ordre de "la Hulotte", ou indiquer votre numéro de carte sur le bon avant de le poster.
Dans ce cas, la commande ne sera traitée qu'à réception de votre courrier.
Les commandes avec règlement à réception de facture (mandat administratif, chèque ...) ne sont acceptées que sur présentation d'un bon de commande administratif.
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4. Garanties / Retours / Remboursement *
S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine, avec un courrier précisant le motif du retour. L'échange ou la demande de remboursement doit intervenir dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception de votre colis.
Conformément à la réglementation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
* Les demandes de remboursements dans les hypothèses ci-dessus seront effectuées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours
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5. Clause de réserve de propriété
Les Editions Passerage se réservent la propriété de la marchandise livrée jusqu'à bonne fin du moyen de paiement communiqué.
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6. Responsabilité
Les Editions Passerage ne sont en aucun cas responsables des accidents causés à des tiers par les produits vendus ou par leur utilisation.
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7. Données personnelles - Droit d'accès
Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition relatif aux données le concernant nécessaires au traitement de ses commandes.
Pour exercer l'un de ces droits, le client devra s'adresser par courrier à :
Editions Passerage, 8 Rue de l'Eglise - 08240 Boult aux Bois.
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8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site des Editions Passerage, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive des Editions Passerage et de son auteur. Tout reproduction totale ou partielle du site des Editions Passerage est strictement interdite.
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9. Clause de compétence d'attribution
Tout litige avec nos clients sera de la compétence exclusive du Tribunal de Charleville Mézières.
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Les présentes conditions sont modifiables à tout moment par les Editions Passerage sans aucun préavis.
Toute commande vaut acceptation des conditions générales de vente, des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.